Les délibérations des conseils municipaux

Délibération 2024-001 règlement du cimetiere et tarifs

Délibération 2024-001 règlement du cimetiere et tarifs

Délibération 2024-002I demande aides pour rénovation énergétique mairie

Délibération 2024-002I demande aides pour rénovation énergétique mairie

Délibération 2024-003 inscription des chemins au PDIPR de la Creuse

Délibération 2024-003 inscription des chemins au PDIPR de la Creuse

Délibération 2024-004 renouvellement adhésion au groupement d’achat énergies Nouvelle-Aquitaine 2025-2028 (1)

Délibération 2024-004 renouvellement adhésion au groupement d’achat énergies Nouvelle-Aquitaine 2025-2028 (1)

Délibération 2024-005 révision des loyers non conventionnés

Délibération 2024-005 révision des loyers non conventionnés

Délibération 2024-006 adhésion groupement d’achat maintenance éclairage public

Délibération 2024-006 adhésion groupement d’achat maintenance éclairage public

Délibération 2024-007 donnant mandat au CDG23 pour assurance santé prévoyance

Délibération 2024-007 donnant mandat au CDG23 pour assurance santé prévoyance

Délibération 2024-008 intention d’intégrer la structure formée par la fusion des syndicats

Délibération 2024-008 intention d’intégrer la structure formée par la fusion des syndicats

Délibération 2024-009 Approbation CDG du BP

Délibération 2024-009 Approbation CDG du BP

Délibération 2024-010 -040Approbation CDG du BA

Délibération 2024-010 -040Approbation CDG du BA

Délibération 2024-011 Approbation du CA du BP (1)

Délibération 2024-011 Approbation du CA du BP (1)

Délibération 2024-012 Approbation du CA du BA

Délibération 2024-012 Approbation du CA du BA

Délibération 2024-013 Affectation du résultat du BP

Délibération 2024-013 Affectation du résultat du BP

Délibération 2024-014 Affectaion du résultat du BA Eau

Délibération 2024-014 Affectaion du résultat du BA Eau

Délibération 2024-015 Taux d’imposition des taxes locales

Délibération 2024-015 Taux d’imposition des taxes locales

Délibération_2024_016_subventions_aux_associations

Délibération_2024_016_subventions_aux_associations

Délibération_2024_017_vote_du_Budget_Primitif_du_BP

Délibération_2024_017_vote_du_Budget_Primitif_du_BP

Délibération_2024_018_vote_du_Budget_Eau_et_assainissement

Délibération_2024_018_vote_du_Budget_Eau_et_assainissement

Délibération_2024_019_fongibilité

Délibération_2024_019_fongibilité

Météo chez nous
Géolocalisation
Nous écrire

×

×

×

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Accessibilité